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حق الزوجين في التعويض عن الضرر على ضوء قانون الأسرة الجزائري و التشريعات العربية

حق الزوجين في التعويض عن الضرر على ضوء قانون الأسرة الجزائري و التشريعات العربية

بوعسلة, فاطمة الزّهراء
URI: http://dspace.univ-chlef.dz/handle/123456789/2002
Date: 2024

Résumé:

يعتبر الزواج أهم المواضيع التي تولاها الشارع الحكيم بالرعاية، فهو يعتبر أسمى العقود وأهمها لما له من أثر على الأسرة والمجتمع، فقد سماه المولى عز وجل بالميثاق الغليظ، غير أن الحياة الزوجية يمكن أن يشوبها بعض الصراعات والمشاحنات فلا يستطاع معها دوام العشرة وبالتالي تصبح شرا بعدما كانت خيرا ونعمة، ولذلك كرمت الشريعة الإسلامية المرأة خاصة بصفتها زوجة وأعطتها كامل حقوقها ومنها حقها في رفع الضرر عنها عند استحالة الحياة الزوجية وتضررها منها. وقد ذكر المشرع الجزائري في قانون الأسرة الجزائري صور الضرر،فمنها الموجبة للتفريق و منها الموجبة للتعويض ، وهذا خدمة لمصلحة الزوجة أو المرأة بصفة عامة وقد سايرته في ذلك جل التشريعات العربية حفاظا على كرامة المرأة و إنسانيتها بإعتبارها الطرف الضعيف في العلاقة .

Description:

Le mariage est une nécessité humaine et le respect du commandement du Dieu tout puissant, et en cela est l’accomplissement de la chaceteté et de la pureté. Cette alliance solennelle entrepris pour construire une relation continue entre un homme et sa femme. Basée sur la réciprocité, la miséricorde et la cohabitation. Ainsi, la stabilité de la société dépend de la stabilité du lien conjugal, mais la turbidité peut s’installer est l’un des époux peut être lésé, que ce soit durant le lien ou même après sa dissolution. C’est ce qui nécessite de réparer le préjudice et ses conséquences, et de le compenser pour la partie affectée homme ou femme. Et c’est dont cette étude traite sous le titre du droit des époux à l’indemnisation du préjudice à la lumière du droit du mariage Algérien et de la législation arabe. Le préjudice résultant de la rupture du lien conjugal impacte la vie de la femme divorcée, lui rendre compliqué la sociabilité, et peut lui créer un isolement, surtout dans le cas d’un divorce arbitraire. Parfois, le mari est la partie la plus faible dans la relation, l’épouse est arbitraire dans sa demande de séparation Khul’, et les endommagements causés et compensés par le rachat de l’épouse ne s’élèvent pas au niveau d’une indemnisation équitable. Il sera présenté aussi le préjudice que nécessite la dissolution du lien conjugal, qui survient en cas de manquement aux obligations conjugales tant financières que personnelles, et dans la mesure la vie conjugale devient impossible. Cette étude portera les dommages de la volonté arbitraire de l’un des époux et de son désobéissance, avec une explication à la lumière de la loi algérienne et de la législation arabe sur chaque question, en le comparant aux dispositions de la jurisprudence islamique ; et en présentant diverses jurisprudences contemporaines de nombreux textes juridiques. Le droit de la famille algérien est en accord avec loi islamique en supprimant les accords préjudices causés aux époux en approuvant le divorce et le droit à la séparation, et abordant plusieurs compensations inspirées par les autres lois et accords internationaux. Notre sujet est divisé en deux chapitres, dans le premier chapitre nous abordons le préjudice résultant de la dissolution du lien matrimonial et l’indemnisation à la lumière de la loi algérienne et arabe. Ce Chapitre est constitué de deux articles, le premier article traite le sujet du préjudice volontaire causé par l’époux ainsi que l’indemnisation à la lumière de la foi islamique et les accords arabes, le deuxième article abordera l’impact du préjudice de la séparation demandée par l’épouse et son indemnisation à la lumière de la loi islamique et les accords arabes. Le deuxième chapitre est intitulé le préjudice causé pour dissoudre le lien patrimonial et l’indemniser à la lumière de la loi islamique et les accords arabes. Ce dernier contient deux articles, le premier est présenté à la lumière de la loi algérienne sur le mariage et de la législation arabe, et concerne les lignes exigeant la séparation en cas de violation des obligations matrimoniales et l’indemnisation de celle-ci sur la base de la loi algérienne et arabe sur le mariage et législation arabe. Le deuxième chapitre : intitulé : dommage qui altèrent la volonté de l’un des époux, ou son désobéissance et son indemnisation au regard de la loi algérienne et de la législation arabe. Enfin, j’ai fourni une annexe des conclusions et des recommandations les plus importantes, ainsi la liste de mes références et sources.

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Nom: فاطمة الزّهراء ...
Taille: 88.32Mo
Format: PDF
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